Informations légales

 Identité

Terroir & Nature
SIRET : 405 395 393 R.C.S. Paris
NAF : 522P
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : 405 395 393 29

 Siège social

Terroir & Nature
22 rue de Douai
75009 PARIS
Tèl/Fax : 01 53 31 09 73
Mail: terroiretnature@orange.fr


 Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site terroiretnature.fr sont protégés par le droit d'auteur. Les marques, logos, dessins figurant sur ce site sont la propriété exclusive de la SARL Terroir & Nature. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque.

Les informations et photos présentes sur ce site sont réservées à un usage personnel. Elles ne peuvent être utilisées ou reproduites, en totalité ou en partie, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite de la SARL Terroir & Nature.

Pour solliciter cette permission ou pour obtenir des renseignements supplémentaires, veuillez vous mettre en rapport avec le service communication : terroiretnature@orange.fr

Il est rappelé que la capture pure et simple d'informations nominatives, par exemple pour enrichir des bases de données à finalité commerciale ou publicitaire, est illégale et passible de sanctions.


 Liens

La création de liens vers le site terroiretnature.fr est soumise à l’accord préalable de la SARL Terroir & Nature.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site Terroir & Nature, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la SARL Terroir & Nature. Il ne s'agira pas en aucun cas d'une convention implicite d'affiliation.

Tout lien hypertexte renvoyant au site de la SARL Terroir & Nature et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, ce lien devra être retiré sur simple demande de la SARL Terroir & Nature.

Terroir & Nature se dégage de toute responsabilité quant au contenu des pages des sites en direction desquels un lien est établi.


 Responsabilité


La SARL Terroir & Nature s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus son site Internet. Cependant, les informations (visuels et commentaires) mises à disposition sur ce site n’ont qu’une valeur indicative et non contractuelle.

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.

La responsabilité de Terroir & Nature ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, tels une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.


 Données personnelles

Les informations personnelles collectées sur le site Terroir & Nature sont utilisées pour le fonctionnement du site et pour permettre à l’utilisateur l’accès à certaines pages ou pouvoir répondre au mieux à ses attentes.

Terroir & Nature s’engage à ne pas transmettre les données personnelles des utilisateurs sans leur autorisation.

Conformément à l'article 32 de la loi n °2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n °78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations qui le concerne. L’utilisateur peut exercer ce droit à tout moment auprès de Terroir & Nature en écrivant au siège social de la société.

L'utilisateur est informé que le traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mails, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro (en cours d'obtention).


 Administration du site

L’administration du site internet de la SARL Terroir & Nature est réalisée par le service communication de la société qui édite l’ensemble des contenus.


 Hébergement du site

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.



Terroir & Nature - 22 rue de Douai - 75009 Paris - Tél : 01 53 31 09 73 - Mail : terroiretnature@orange.fr